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Code SH 20099096 - Jus de fruits et légumes
Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélanges de jus d'abricots et de pêches (65 Brix, 29 €/100 kg, 25% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de fraises et de framboises (62 Brix, 28 €/100 kg, 20% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de citrons verts et de citrons doux (60 Brix, 25 €/100 kg, 18% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de pastèques et de melons (64 Brix, 26 €/100 kg, 22% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de kiwis et de fruits de la passion (58 Brix, 24 €/100 kg, 15% de sucre en poids)
- Mélanges de jus d'oranges sanguines et de figues (66 Brix, 27 €/100 kg, 27% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de fraises et de framboises (62 Brix, 28 €/100 kg, 20% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de citrons verts et de citrons doux (60 Brix, 25 €/100 kg, 18% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de pastèques et de melons (64 Brix, 26 €/100 kg, 22% de sucre en poids)
- Mélanges de jus de kiwis et de fruits de la passion (58 Brix, 24 €/100 kg, 15% de sucre en poids)
- Mélanges de jus d'oranges sanguines et de figues (66 Brix, 27 €/100 kg, 27% de sucre en poids)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
200990
Mélanges de jus
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
Autres
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
Autres
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
20099095
Mélanges de jus de fruits tropicaux
20099096
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200990
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20099096
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-02-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20099096
1994:
20099093
➜
1995:
20099096