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Code SH 22042180 - Vins IGPs UE <= 15%
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin rouge italien Valtellina, 1,5 L, 14% vol, IGP Valtellina
- Vin rouge espagnol Rioja, 1,75 L, 13,5% vol, IGP Rioja
- Vin rouge portugais Douro, 2 L, 12,5% vol, IGP Douro
- Vin rouge français Côtes du Rhône, 1 L, 14,5% vol, IGP Côtes du Rhône
- Vin rouge grec Naoussa, 1,5 L, 13% vol, IGP Naoussa
- Vin rouge espagnol Rioja, 1,75 L, 13,5% vol, IGP Rioja
- Vin rouge portugais Douro, 2 L, 12,5% vol, IGP Douro
- Vin rouge français Côtes du Rhône, 1 L, 14,5% vol, IGP Côtes du Rhône
- Vin rouge grec Naoussa, 1,5 L, 13% vol, IGP Naoussa
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220421
En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins avec indication géographique protégée (IGP)
22042179
Vins blancs
22042180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042180
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042180
Changements en faveur de 22042180
2009:
22042180
➜
2010:
22042180
2009:
22042180
➜
2010:
22042182
2009:
22042180
➜
2010:
22042184
2009:
22042180
➜
2010:
22042194
2009:
22042180
➜
2010:
22042196
2009:
22042180
➜
2010:
22042198
Changements en faveur de 22042180
1994:
22042129
➜
1995:
22042180
2009:
22042180
➜
2010:
22042180
2009:
22042185
➜
2010:
22042180