Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 22042981 - Vins blancs UE 15%vol
Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vins blancs de Chardonnay en bouteilles de 12 L, 13,5 % vol
- Vin de riesling allemand, 11,5 % vol, conditionné en fûts de 15 L
- Cuvée de Sauvignon blanc, 12,5 % vol, emballée en caisses de 12 bouteilles de 1 L
- Vin de Chenin blanc, 13 % vol, en fûts de 18 L
- Vins blancs de Pinot Grigio, 12,2 % vol, en bidons de 20 L
- Vin de riesling allemand, 11,5 % vol, conditionné en fûts de 15 L
- Cuvée de Sauvignon blanc, 12,5 % vol, emballée en caisses de 12 bouteilles de 1 L
- Vin de Chenin blanc, 13 % vol, en fûts de 18 L
- Vins blancs de Pinot Grigio, 12,2 % vol, en bidons de 20 L
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220429
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042981
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042981
Changements en faveur de 22042981
2004:
22042981
➜
2005:
22042978
2016:
22042981
➜
2017:
22042281
2016:
22042981
➜
2017:
22042981
Changements en faveur de 22042981
1994:
22042931
➜
1995:
22042981
2009:
22042965
➜
2010:
22042981
2009:
22042983
➜
2010:
22042981
2016:
22042981
➜
2017:
22042981