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Code SH 22060051 - Cidre et poiré encore
Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cidre produit en France, emballé en bottles de 1,5 l, pesant 1,7 kg, pour une teneur en alcool de 5,5%
- Poiré originaire d'Allemagne, conditionné en fûts métalliques de 1,8 l, pesant 2,2 kg, titrant 7,2% d'alcool
- Cidre brut, produit au Québec, en récipients en verre de 1,2 l, pesant 1,4 kg, avec un taux d'alcool de 8,5%
- Poiré du terroir, produit en Normandie, conditionné en bouteilles de 1 l, pesant 1,1 kg, avec une teneur en alcool de 6,8%
- Cidre non filtré, produit en Afrique du Sud, en récipients en plastique de 1,6 l, pesant 1,9 kg, titrant 9,2% d'alcool
- Poiré originaire d'Allemagne, conditionné en fûts métalliques de 1,8 l, pesant 2,2 kg, titrant 7,2% d'alcool
- Cidre brut, produit au Québec, en récipients en verre de 1,2 l, pesant 1,4 kg, avec un taux d'alcool de 8,5%
- Poiré du terroir, produit en Normandie, conditionné en bouteilles de 1 l, pesant 1,1 kg, avec une teneur en alcool de 6,8%
- Cidre non filtré, produit en Afrique du Sud, en récipients en plastique de 1,6 l, pesant 1,9 kg, titrant 9,2% d'alcool
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220600
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
Mousseuses
Non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
22060051
Cidre et poiré
22060059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2206
53 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220600
53 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22060051
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22060051
1993:
22060093
➜
1994:
22060051