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Code SH 22060059 - Boissons fermentées <= 2l
Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Hydromel en bouteilles de 1,5 L, sans bulles, répertorié comme une boisson fermentée
- Mélanges de saké et de jus de fruits, présentés en récipients de 1 L, non mousseux
- Boisson fermentée à base de fraises, contenue dans des bouteilles de 0,75 L, non gazeuse
- Boisson fermentée au miel, en récipients de 1,25 L, sans effervescence
- Mélanges d'hydromel et de jus de citron, en bouteilles de 1 L, non moussant
- Mélanges de saké et de jus de fruits, présentés en récipients de 1 L, non mousseux
- Boisson fermentée à base de fraises, contenue dans des bouteilles de 0,75 L, non gazeuse
- Boisson fermentée au miel, en récipients de 1,25 L, sans effervescence
- Mélanges d'hydromel et de jus de citron, en bouteilles de 1 L, non moussant
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220600
Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
Mousseuses
Non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
22060051
Cidre et poiré
22060059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2206
53 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220600
53 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22060059
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22060059
1993:
22060093
➜
1994:
22060059