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Code SH 22082016 - Brandy de Jerez ≤ 2L
Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brandy de Jerez 'Carlos I' 1L, 38% vol (bouteille en verre brun, 75 cl)
- González Byass 'nopales' Brandy de Jerez, 40.5% vol (bouteille en verre dépoli, 1L)
- Brandy de Jerez 'Lepanto' gran réserva, 39% vol (bouteille carrée en verre, 70 cl)
- Díaz Hermanos Brandy de Jerez, 38.5% vol (bouteille en verre vert, 1.5L)
- Osborne Brandy de Jerez 1902 Solera, 40% vol (bouteille en verre antique, 70 cl)
- González Byass 'nopales' Brandy de Jerez, 40.5% vol (bouteille en verre dépoli, 1L)
- Brandy de Jerez 'Lepanto' gran réserva, 39% vol (bouteille carrée en verre, 70 cl)
- Díaz Hermanos Brandy de Jerez, 38.5% vol (bouteille en verre vert, 1.5L)
- Osborne Brandy de Jerez 1902 Solera, 40% vol (bouteille en verre antique, 70 cl)
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Eaux-de-vie de vin
Brandy ou Weinbrand
22082016
Brandy de Jerez
22082018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082016
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082016
2019:
22082027
➜
2020:
22082016