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Code SH 22082018 - Brandy récipient 2L max
Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du brandy de Jerez et de l'armagnac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Brandy allemand de 700ml, contenant 38% d'alcool
- Weinbrand autrichien de 1L, à 40% d'alcool
- Brandy français de 1,5L, à 37% d'alcool
- Brandy hollandais de 0,7L, à 39% d'alcool
- Brandy italien de 1,75L, à 41% d'alcool
- Weinbrand autrichien de 1L, à 40% d'alcool
- Brandy français de 1,5L, à 37% d'alcool
- Brandy hollandais de 0,7L, à 39% d'alcool
- Brandy italien de 1,75L, à 41% d'alcool
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Eaux-de-vie de vin
Brandy ou Weinbrand
22082016
Brandy de Jerez
22082018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082018
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082018
2019:
22082029
➜
2020:
22082018