Code SH 22089011 - Alcool éthylique en récipients <= 2l

Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Arak à 35% vol, présenté en bouteilles de 1,5 l
- Rhum éthylique à 40% vol, présenté en flacons de 1 l
- Liqueur de framboise à 30% vol, présenté en bouteilles de 1,8 l
- Eau-de-vie de prunelle à 38% vol, présenté en flacons de 1,2 l
- Whisky éthylique à 46% vol, présenté en bouteilles de 1,9 l

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance 22089011 N'excédant pas 2 l 22089019 Excédant 2 l

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089011
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08