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Code SH 22089011 - Alcool éthylique en récipients <= 2l
Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Arak à 35% vol, présenté en bouteilles de 1,5 l
- Rhum éthylique à 40% vol, présenté en flacons de 1 l
- Liqueur de framboise à 30% vol, présenté en bouteilles de 1,8 l
- Eau-de-vie de prunelle à 38% vol, présenté en flacons de 1,2 l
- Whisky éthylique à 46% vol, présenté en bouteilles de 1,9 l
- Rhum éthylique à 40% vol, présenté en flacons de 1 l
- Liqueur de framboise à 30% vol, présenté en bouteilles de 1,8 l
- Eau-de-vie de prunelle à 38% vol, présenté en flacons de 1,2 l
- Whisky éthylique à 46% vol, présenté en bouteilles de 1,9 l
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089011
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08