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Code SH 22089019 - Alcool forts 2L+
Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Arak, présenté en récipients d'une contenance de 5 l, 30% vol
- Whisky écossais, en bouteille de 3 l, 40% vol
- Cognac, en carafe de 2,5 l, 38% vol
- Liqueur de framboise, en flacon de 2,2 l, 25% vol
- Rum, en jerrican de 10 l, 35% vol
- Vodka, en bouteille de 3,5 l, 37% vol
- Whisky écossais, en bouteille de 3 l, 40% vol
- Cognac, en carafe de 2,5 l, 38% vol
- Liqueur de framboise, en flacon de 2,2 l, 25% vol
- Rum, en jerrican de 10 l, 35% vol
- Vodka, en bouteille de 3,5 l, 37% vol
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089019
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08