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Code SH 22089069 - Autres boissons spiritueuses
Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gin breuvage alcoolisé à base de grain, emballé dans des bouteilles de 1,5 l, titre alcoométrique de 40% vol
- Vodka produit à base de céréales, emballé dans des flacons de 1 l, titre alcoométrique de 37,5% vol
- Rhum à sucre de canne, embouteillé dans des contenants de 1,75 l, titre alcoométrique de 35% vol
- Whisky écossais à base de malt, conditionné dans des bouteilles de 1 l, titre alcoométrique de 43% vol
- Arak anisé produit au Liban, emballé dans des petites bouteilles de 0,7 l, titre alcoométrique de 45% vol
- Cachaça, alcool de canne à sucre brésilien, emballé dans des fûts de 1,2 l, titre alcoométrique de 39% vol
- Vodka produit à base de céréales, emballé dans des flacons de 1 l, titre alcoométrique de 37,5% vol
- Rhum à sucre de canne, embouteillé dans des contenants de 1,75 l, titre alcoométrique de 35% vol
- Whisky écossais à base de malt, conditionné dans des bouteilles de 1 l, titre alcoométrique de 43% vol
- Arak anisé produit au Liban, emballé dans des petites bouteilles de 0,7 l, titre alcoométrique de 45% vol
- Cachaça, alcool de canne à sucre brésilien, emballé dans des fûts de 1,2 l, titre alcoométrique de 39% vol
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Autres
22089069
Autres boissons spiritueuses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089069
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089069
1993:
22089059
➜
1994:
22089069