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Code SH 22089077 - Eaux-de-vie supérieures 2 litres
Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eaux-de-vie de céréales emballées dans des bouteilles de 3 l
- Eaux-de-vie de grain emballées dans des fûts de 5 l
- Eau-de-vie de seigle présentée en récipients de 2,5 l
- Eau-de-vie de froment emballée dans des flacons de 3,8 l
- Eau-de-vie de blé embouteillée dans des bidons de 10 l
- Eaux-de-vie de grain emballées dans des fûts de 5 l
- Eau-de-vie de seigle présentée en récipients de 2,5 l
- Eau-de-vie de froment emballée dans des flacons de 3,8 l
- Eau-de-vie de blé embouteillée dans des bidons de 10 l
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
Eaux-de-vie
22089071
De fruits
22089075
Tequila
22089077
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089077
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089077
2002:
22089074
➜
2003:
22089077