Code SH 22089077 - Eaux-de-vie supérieures 2 litres

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Eaux-de-vie de céréales emballées dans des bouteilles de 3 l
- Eaux-de-vie de grain emballées dans des fûts de 5 l
- Eau-de-vie de seigle présentée en récipients de 2,5 l
- Eau-de-vie de froment emballée dans des flacons de 3,8 l
- Eau-de-vie de blé embouteillée dans des bidons de 10 l

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Excédant 2 l Eaux-de-vie 22089071 De fruits 22089075 Tequila 22089077 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089077
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089077
2002: 22089074
2003: 22089077