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Code SH 22089071 - Eaux-de-vie fruits >> 2L
Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de framboise, 35% vol, en bouteilles de 3 litres
- Liqueur de framboise, 28% vol, en flacons de 2,5 litres
- Eau-de-vie de pêche, 40% vol, en bouteilles de 3,5 litres
- Curaçao d'orange, 30% vol, en bouteilles de 3 litres
- Eau-de-vie de mirabelle, 38% vol, en bouteilles de 2,8 litres
- Liqueur de framboise, 28% vol, en flacons de 2,5 litres
- Eau-de-vie de pêche, 40% vol, en bouteilles de 3,5 litres
- Curaçao d'orange, 30% vol, en bouteilles de 3 litres
- Eau-de-vie de mirabelle, 38% vol, en bouteilles de 2,8 litres
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
Eaux-de-vie
22089071
De fruits
22089075
Tequila
22089077
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089071
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08