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Code SH 22089078 - Autres boissons spiritueuses
Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Whisky présenté en récipients de 3 l
- Rhum ambré présenté en récipients de 2,5 l
- Digestif fruité présenté en récipients de 4 l
- Cachaça brésilienne présentée en récipients de 3,5 l
- Eau-de-vie de framboise non dénaturée présentée en récipients de 2,2 l
- Rhum ambré présenté en récipients de 2,5 l
- Digestif fruité présenté en récipients de 4 l
- Cachaça brésilienne présentée en récipients de 3,5 l
- Eau-de-vie de framboise non dénaturée présentée en récipients de 2,2 l
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
22089078
Autres boissons spiritueuses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089078
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089078
1995:
22089079
➜
1996:
22089078