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Code SH 22090091 - Vinaigres comestibles <= 2L
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vinaigre de bambou (1.5 l)
- Succédané de vinaigre comestible à base d'acide acétique (1.8 l)
- Vinaigre de riz asiatique (1.2 l)
- Vinaigre de graines de chia (1.9 l)
- Succédané de vinaigre comestible naturel (1.1 l)
- Vinaigre de malt (1.6 l)
- Succédané de vinaigre comestible à base d'acide acétique (1.8 l)
- Vinaigre de riz asiatique (1.2 l)
- Vinaigre de graines de chia (1.9 l)
- Succédané de vinaigre comestible naturel (1.1 l)
- Vinaigre de malt (1.6 l)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2209
52 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220900
52 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22090091
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
European Economic Area - Iceland (2014)
Tariff preference
Decision 0138/04
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24