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Code SH 23024008 - Sons et résidus de riz
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sons de riz brun avec 37% d'amidon en poids, à une quantité de 500 kg
- Pellets de résidus de riz agglomérés avec 40% d'amidon en poids, à une quantité de 2000 kg
- Remoulages de riz blanc avec 42% d'amidon en poids, à une quantité de 1500 kg
- Résidus de criblage de riz long grain avec 38% d'amidon en poids, à une quantité de 800 kg
- Mouture de riz japonais avec 41% d'amidon en poids, à une quantité de 300 kg
- Agglomérés de résidus de riz indien avec 39% d'amidon en poids, à une quantité de 1000 kg
- Pellets de résidus de riz agglomérés avec 40% d'amidon en poids, à une quantité de 2000 kg
- Remoulages de riz blanc avec 42% d'amidon en poids, à une quantité de 1500 kg
- Résidus de criblage de riz long grain avec 38% d'amidon en poids, à une quantité de 800 kg
- Mouture de riz japonais avec 41% d'amidon en poids, à une quantité de 300 kg
- Agglomérés de résidus de riz indien avec 39% d'amidon en poids, à une quantité de 1000 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23024008
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-02-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-02-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23024008
2006:
23022090
➜
2007:
23024008