Code SH 23024008 - Sons et résidus de riz

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sons de riz brun avec 37% d'amidon en poids, à une quantité de 500 kg
- Pellets de résidus de riz agglomérés avec 40% d'amidon en poids, à une quantité de 2000 kg
- Remoulages de riz blanc avec 42% d'amidon en poids, à une quantité de 1500 kg
- Résidus de criblage de riz long grain avec 38% d'amidon en poids, à une quantité de 800 kg
- Mouture de riz japonais avec 41% d'amidon en poids, à une quantité de 300 kg
- Agglomérés de résidus de riz indien avec 39% d'amidon en poids, à une quantité de 1000 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230240 D'autres céréales De riz 23024002 Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 23024008 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230240
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23024008
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-02-01
China (CN)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2016-02-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on genetically modified organisms (GMO) and products containing GMOs
Decision 0884/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23024008
2006: 23022090
2007: 23024008