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Code SH 23031019 - Amidonnérie résidus <= 40%
Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Résidus d'amidonnerie de maïs à 35 % de protéines (environ 500 kg par palette)
- Résidus de féculent de pomme de terre à 28 % de protéines (en sacs de 50 kg)
- Résidus d'amidonnerie de riz à 32 % de protéines (en big-bags de 1 m3)
- Résidus d'amidonnerie de blé à 38 % de protéines (en jutes de 25 kg)
- Résidus d'amidonnerie de pomme de terre à 39 % de protéines (en fûts de 200 kg)
- Résidus d'amidonnerie de maïs à 36 % de protéines (en sacs de jute de 10 kg)
- Résidus de féculent de pomme de terre à 28 % de protéines (en sacs de 50 kg)
- Résidus d'amidonnerie de riz à 32 % de protéines (en big-bags de 1 m3)
- Résidus d'amidonnerie de blé à 38 % de protéines (en jutes de 25 kg)
- Résidus d'amidonnerie de pomme de terre à 39 % de protéines (en fûts de 200 kg)
- Résidus d'amidonnerie de maïs à 36 % de protéines (en sacs de jute de 10 kg)
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2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
230310
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
23031011
Supérieure à 40 % en poids
23031019
Inférieure ou égale à 40 % en poids
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23031019
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24