Code SH 23032090 - Bagasses de cannes à sucre

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bagasse de canne à sucre en vrac (20 tonnes, 10m³)
- Déchets de sucrerie broyés (500 kg, 5 sacs de 100 kg chaque)
- Résidus de production de sucre (1500 kg, palette de 70x100cm)
- Mélange de bagasse et de déchets de sucrerie (3000 kg, 20 sacs de 150 kg chaque)
- Déchets de sucrerie fraîchement pressés (100 kg, emballage en film plastique)
- Bagasse de canne à sucre torréfiée (50 kg, 2 caisses de 25 kg chaque)
- Déchets de sucrerie broyés en poudre (200 kg, 4 sacs de 50 kg chaque)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230320 Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 23032010 Pulpes de betteraves 23032090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23032090
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