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Code SH 23061000 - Tourteaux de graines de coton
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tourteaux de graines de coton broyés (500 kg)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de coton under pression (320 litres)
- Pellets de tourteaux de graines de coton (1000 kg, diamètre 5 mm)
- Tourteaux de graines de coton concassés (20 sacs de 25 kg)
- Résidus solides agglomérés de l'extraction de l'huile de coton à froid (1500 kg)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de coton under pression (320 litres)
- Pellets de tourteaux de graines de coton (1000 kg, diamètre 5 mm)
- Tourteaux de graines de coton concassés (20 sacs de 25 kg)
- Résidus solides agglomérés de l'extraction de l'huile de coton à froid (1500 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2306
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230610
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23061000
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24