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Code SH 23069090 - Tourteaux et résidus végétaux
Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tourteau de tournesol broyé en poudre fine (500 kg)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de ricin agglomérés sous forme de pellets (1 m³)
- Tourteau de chanvre aggloméré sous forme de briquettes (200 x 100 x 50 mm)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de carthame broyés en petits morceaux (200 kg)
- Tourteau de sésame aggloméré sous forme de galettes (500 x 200 x 50 mm)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de lavandin broyés en poudre grossière (300 kg)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de ricin agglomérés sous forme de pellets (1 m³)
- Tourteau de chanvre aggloméré sous forme de briquettes (200 x 100 x 50 mm)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de carthame broyés en petits morceaux (200 kg)
- Tourteau de sésame aggloméré sous forme de galettes (500 x 200 x 50 mm)
- Résidus solides de l'extraction de l'huile de lavandin broyés en poudre grossière (300 kg)
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HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2306
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23069090
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23069090
1996:
23069093
➜
1997:
23069090
1996:
23069099
➜
1997:
23069090