Code SH 23099020 - Résidus amidonnerie maïs animaux

Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Résidus de l'amidonnerie de maïs en sacs de 25 kg destinés à l'alimentation des poulets
- Farine d'amidon de maïs en bidons de 50 kg pour l'alimentation des porcs
- Mélange de résidus de l'amidonnerie de maïs et de minéraux en contenants de 1000 kg pour l'alimentation des bovins
- Tourteaux de maïs en sacs de 10 kg pour l'alimentation des volailles
- Granulés de résidus de l'amidonnerie de maïs en sacs de 20 kg pour l'alimentation des ovins
- Poudre de résidus de l'amidonnerie de maïs en sacs de 5 kg pour l'alimentation des lapins

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230990 Autres 23099010 Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins 23099020 Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23099020
2023-12-28
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23099020
1996: 23099031
1997: 23099020
1996: 23099041
1997: 23099020