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Code SH 25151200 - Marbres et pierres débités
Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un bloc de marbre blanc de Carrare, simplement débité en forme de cube de 10 cm de côté, pesant 50 kg
- Une plaque de travertin, débitée en forme de rectangle de 30 cm x 20 cm, épaisse de 2 cm, pesant 15 kg
- Un écaussin, simplement débité en bloc rectangulaire de 50 cm x 30 cm, épais de 10 cm, pesant 100 kg
- Un albâtre, simplement débité en bloc de 20 cm x 15 cm x 10 cm, pesant 12 kg
- Une plaque de pierre calcaire, débitée en forme de carré de 40 cm de côté, épaisse de 5 mm, pesant 5 kg
- Une plaque de travertin, débitée en forme de rectangle de 30 cm x 20 cm, épaisse de 2 cm, pesant 15 kg
- Un écaussin, simplement débité en bloc rectangulaire de 50 cm x 30 cm, épais de 10 cm, pesant 100 kg
- Un albâtre, simplement débité en bloc de 20 cm x 15 cm x 10 cm, pesant 12 kg
- Une plaque de pierre calcaire, débitée en forme de carré de 40 cm de côté, épaisse de 5 mm, pesant 5 kg
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2515
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Marbres et travertins
25151200
Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2515
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251512
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25151200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 25151200
Changements en faveur de 25151200
1991:
25151200
➜
1992:
25151210
1991:
25151200
➜
1992:
25151290
Changements en faveur de 25151200
2009:
25151220
➜
2010:
25151200
2009:
25151250
➜
2010:
25151200
2009:
25151290
➜
2010:
25151200