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Code SH 25169000 - Autres pierres de construction
Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pierre de basalte brute non dégrossie, en blocs rectangulaires de 2m x 1m x 0.5m, poids 500 kg
- Bloc de porphyre carré de 1m x 1m x 0.2m, poids 200 kg
- Pierre de quartzite en plaques de 1.5m x 0.8m x 0.02m, poids 100 kg
- Pierres de tuffeau en blocs irréguliers, poids total 800 kg
- Dalles de schiste en plaques carrées de 0.5m x 0.5m x 0.005m, poids 50 kg
- Bloc de gneiss brut rectangulaire de 1.2m x 0.8m x 0.4m, poids 400 kg
- Bloc de porphyre carré de 1m x 1m x 0.2m, poids 200 kg
- Pierre de quartzite en plaques de 1.5m x 0.8m x 0.02m, poids 100 kg
- Pierres de tuffeau en blocs irréguliers, poids total 800 kg
- Dalles de schiste en plaques carrées de 0.5m x 0.5m x 0.005m, poids 50 kg
- Bloc de gneiss brut rectangulaire de 1.2m x 0.8m x 0.4m, poids 400 kg
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2516
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25169000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 25169000
1999:
25169010
➜
2000:
25169000
1999:
25169090
➜
2000:
25169000