Code SH 25169000 - pierres de taille construction

Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BLOCS DE BASALTE DÉBITÉS EN PLAQUES RECTANGULAIRES (DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM X 10 CM)
- PLAQUES DE PORPHYRE DÉGROSSIES DE FORME CARRÉE (DIMENSIONS : 60 CM X 60 CM X 5 CM)
- BLOCS DE PIERRE CALCAIRE DE TAILLE DUNE DENSITÉ APPARENTE < 2,5 (FORMAT : 80 CM X 40 CM X 20 CM)
- PLAQUES RECTANGULAIRES EN PIERRE DE CONSTRUCTION AUTRE QUE GRANIT ET GRÈS (DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM X 8 CM)
- BLOCS DE PIERRE DE TAILLE DÉBITÉS PAR SCIAGE, DE FORME CARRÉE (DIMENSIONS : 50 CM X 50 CM X 15 CM)
- PLAQUES DE BASALTE SIMPLEMENT DÉBITÉES, RECTANGULAIRES (DIMENSIONS : 70 CM X 35 CM X 6 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    2516 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 25169000 Autres pierres de taille ou de construction

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2516
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25169000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 25169000
1999: 25169010
➜
2000: 25169000
1999: 25169090
➜
2000: 25169000