Code SH 25171010 - Cailloux, graviers, silex, galets

Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cailloux gris calcaire pour bétonnage (20 mm de diamètre, 10 tonnes)
- Graviers de rivière pour empierrement des routes (5-10 mm de diamètre, 5 tonnes)
- Silex noir pour ballast de voie ferrée (30-40 mm de diamètre, 20 tonnes)
- Galets de mer pour construction de digue (50-70 mm de diamètre, 15 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement 251710 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement 25171010 Cailloux, graviers, silex et galets 25171020 Dolomie et pierres à chaux, concassées 25171080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2517
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25171010
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06