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Code SH 25171010 - cailloux, graviers, silex, galets
Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cailloux concassés (granulométrie 5-10 mm) pour bétonnage
- Gravier roulé (granulométrie 10-20 mm) pour empierrement des routes
- Silex traités thermiquement (granulométrie 20-40 mm) pour ballasts de voies ferrées
- Galets polis (granulométrie 40-60 mm) pour aménagement paysager
- Cailloux lavés (granulométrie 10-15 mm) pour construction de drains
- Gravier concassé (granulométrie 15-25 mm) pour revêtement de chemins
- Gravier roulé (granulométrie 10-20 mm) pour empierrement des routes
- Silex traités thermiquement (granulométrie 20-40 mm) pour ballasts de voies ferrées
- Galets polis (granulométrie 40-60 mm) pour aménagement paysager
- Cailloux lavés (granulométrie 10-15 mm) pour construction de drains
- Gravier concassé (granulométrie 15-25 mm) pour revêtement de chemins
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Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
251710
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
25171010
Cailloux, graviers, silex et galets
25171020
Dolomie et pierres à chaux, concassées
25171080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2517
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251710
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25171010
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06