Code SH 26201900 - Scories cendres résidus zinc

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scories de zinc de fonderie (500 kg, 1m3)
- Résidus de zinc issu de la production de pièces moulées (200 kg, 0,5m3)
- Cendres de zinc provenant de la combustion de déchets de moteurs àélectriques (300 kg, 0,8m3)
- Scories de zinc de centrifugation (150 kg, 0,3m3)
- Résidus de zinc issu de la production de batteries électriques (400 kg, 1,2m3)
- Cendres de zinc provenant de la fabrication de pièces galvanisées (excluding mattes de galvanisation) (250 kg, 0,6m3)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Contenant principalement du zinc 26201900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262019
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26201900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06