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Code SH 27079911 - Huiles légères brutes 200°C
Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de goudron de houille légère brute, distillant 92% de son volume à 195°C, d'une densité de 0,85 g/cm³
- Huile de distillation de goudron de houille haute température, 95% de volume à 180°C, couleur ambrée, épaisseur de 2 mm
- Produit dérivé de goudron de houille, 93% de volume à 185°C, avec une teneur en soufre de 0,5%
- Huile légère brute, issue de la distillation de goudron de houille haute température, 91% de volume à 190°C, densité de 0,82 g/cm³
- Huile de goudron de houille brute, 94% de volume à 175°C, avec un point d'ébullition de 195°C
- Produit de distillation de goudron de houille, 92% de volume à 195°C, d'une viscosité de 10 cSt à 40°C
- Huile de distillation de goudron de houille haute température, 95% de volume à 180°C, couleur ambrée, épaisseur de 2 mm
- Produit dérivé de goudron de houille, 93% de volume à 185°C, avec une teneur en soufre de 0,5%
- Huile légère brute, issue de la distillation de goudron de houille haute température, 91% de volume à 190°C, densité de 0,82 g/cm³
- Huile de goudron de houille brute, 94% de volume à 175°C, avec un point d'ébullition de 195°C
- Produit de distillation de goudron de houille, 92% de volume à 195°C, d'une viscosité de 10 cSt à 40°C
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2707
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
Autres
270799
Autres
Huiles brutes
27079911
Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
27079919
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2707
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270799
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27079911
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24