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Code SH 27111391 - Butanes pur 90-95%
Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Butane liquéfié pour usage comme carburant dans les chaînes de production d'huile de cocina (100 kg, 200 L)
- Mélanges de Butanes pour emploi dans la fabrication de résine époxy (90,5%, 500 kg, 1000 L)
- Butane liquide pour emploi comme produit intermédiaire dans la production de matières plastiques (92,1%, 2000 L)
- Butane pour usage comme fluide caloporteur dans les centrales électriques (93,5%, 1500 kg, 3000 L)
- Butane liquéfiec pour emploi comme gaz propelant dans les pulvérisateurs agricoles (91,5%, 100 L)
- Butane pour emploi comme réfrigérant dans les systèmes de climatisation (94,2%, 500 kg, 1000 L)
- Butane liquéfiec pour emploi comme matériau brut dans la production de gaz médicaux (93,8%, 300 kg, 600 L)
- Mélanges de Butanes pour emploi dans la fabrication de résine époxy (90,5%, 500 kg, 1000 L)
- Butane liquide pour emploi comme produit intermédiaire dans la production de matières plastiques (92,1%, 2000 L)
- Butane pour usage comme fluide caloporteur dans les centrales électriques (93,5%, 1500 kg, 3000 L)
- Butane liquéfiec pour emploi comme gaz propelant dans les pulvérisateurs agricoles (91,5%, 100 L)
- Butane pour emploi comme réfrigérant dans les systèmes de climatisation (94,2%, 500 kg, 1000 L)
- Butane liquéfiec pour emploi comme matériau brut dans la production de gaz médicaux (93,8%, 300 kg, 600 L)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2711
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271113
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27111391
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 27111391
1992:
27111390
➜
1993:
27111391