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Code SH 27149000 - Bitumes et asphaltes naturels
Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bitume brut extra léger (densité : 0,95 g/cm³, 200 kg/baril)
- Asphaltite issue de la réfraction de schistes bitumineux (taille : 10 cm x 15 cm)
- Roche asphaltique brute de carrière (poids : 500 kg, dimensions : 1 m x 0,5 m x 0,3 m)
- Bitume naturel non raffiné pour usage industriel (220 litres, IBC 1000L)
- Asphaltite pulvérulente pour revêtement routier (sac de 25 kg)
- Bitume liquide naturel pour imperméabilisation (200 litres, fût métallique)
- Asphaltite issue de la réfraction de schistes bitumineux (taille : 10 cm x 15 cm)
- Roche asphaltique brute de carrière (poids : 500 kg, dimensions : 1 m x 0,5 m x 0,3 m)
- Bitume naturel non raffiné pour usage industriel (220 litres, IBC 1000L)
- Asphaltite pulvérulente pour revêtement routier (sac de 25 kg)
- Bitume liquide naturel pour imperméabilisation (200 litres, fût métallique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2714
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27149000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06