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Code SH 28042990 - Néon, krypton et xénon
Néon, krypton et xénon
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Néon en ampoule de 10 mL sous pression de 200 bars (poids : 10 kg, taille : 50 cm de hauteur et 20 cm de diamètre)
- Krypton sous forme de gaz comprimé dans des bouteilles de 50 L (poids : 25 kg, taille : 100 cm de hauteur et 30 cm de diamètre)
- Xénon dans des tubes de verre de 5 mm de diamètre et 20 cm de longueur (poids : 1 kg, taille : 50 cm de longueur et 10 cm de diamètre)
- Néon en cylindre de 10 L sous pression de 100 bars (poids : 5 kg, taille : 40 cm de hauteur et 15 cm de diamètre)
- Krypton en ampoule de 500 mL sous vide (poids : 0,5 kg, taille : 30 cm de hauteur et 10 cm de diamètre)
- Krypton sous forme de gaz comprimé dans des bouteilles de 50 L (poids : 25 kg, taille : 100 cm de hauteur et 30 cm de diamètre)
- Xénon dans des tubes de verre de 5 mm de diamètre et 20 cm de longueur (poids : 1 kg, taille : 50 cm de longueur et 10 cm de diamètre)
- Néon en cylindre de 10 L sous pression de 100 bars (poids : 5 kg, taille : 40 cm de hauteur et 15 cm de diamètre)
- Krypton en ampoule de 500 mL sous vide (poids : 0,5 kg, taille : 30 cm de hauteur et 10 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 280429
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28042990
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28042990
1996:
28042900
➜
1997:
28042990