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Code SH 28112930 - Oxydes dazote
Oxydes d'azote
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dioxyde d'azote (NO2), utilisé comme gaz respiratoire pour les poissons en aquarium (50 kg)
- Monoxide d'azote (N2O), gazeux en bouteille pour les systèmes de chocs pneumatiques (20 bouteilles de 10kg)
- Trioxyde d'azote (N2O3), produit intermédiaire pour la production de nitrate d'ammonium (500 kg)
- Tétraoxyde de diazote (N2O4), comme oxydant pour la propulsion de fusées (1000 kg)
- Dinitrogène monoxide (N2O), utilisé comme gaz anesthésiant pour les opérations chirurgicales (200 bouteilles de 5kg)
- Oxyde d'azote III (N2O3), comme oxydant pour la propulsion de roquettes (500 kg)
- Monoxide d'azote (N2O), gazeux en bouteille pour les systèmes de chocs pneumatiques (20 bouteilles de 10kg)
- Trioxyde d'azote (N2O3), produit intermédiaire pour la production de nitrate d'ammonium (500 kg)
- Tétraoxyde de diazote (N2O4), comme oxydant pour la propulsion de fusées (1000 kg)
- Dinitrogène monoxide (N2O), utilisé comme gaz anesthésiant pour les opérations chirurgicales (200 bouteilles de 5kg)
- Oxyde d'azote III (N2O3), comme oxydant pour la propulsion de roquettes (500 kg)
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2811
Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
281129
Autres
28112905
Dioxyde de soufre
28112910
Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
28112930
Oxydes d'azote
28112990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2811
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 281129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28112930
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06