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Code SH 28112990 - Composés oxygénés inorganiques
Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oxyde de phosphore (P2O3)
- Oxyde de selenium (SeO2)
- Oxyde de tellure (TeO2)
- Trioxyde de selenium (SeO3)
- Oxyde de chlorine (Cl2O)
- Pentoxyde de selenium (Se2O5)
- Oxyde de selenium (SeO2)
- Oxyde de tellure (TeO2)
- Trioxyde de selenium (SeO3)
- Oxyde de chlorine (Cl2O)
- Pentoxyde de selenium (Se2O5)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2811
Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
281129
Autres
28112905
Dioxyde de soufre
28112910
Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
28112930
Oxydes d'azote
28112990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2811
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 281129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28112990
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2019-10-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2023-05-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0172/18