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Code SH 28442059 - Matériaux radioactifs Euratom
Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Uranium enrichi en U-235 à 93,2% (poids : 100g, taille : 5cm x 5cm x 2cm)
- Alliage d'uranium et de zircaloy à 10% d'uranium enrichi en U-235 (poids : 500g, taille : 10cm x 5cm x 1cm)
- Dispersions de plutonium dans un matériau de charge nucléaire (poids : 200g, taille : 8cm x 3cm x 2cm)
- Céramique à base d'oxyde d'uranium enrichi en U-235 (poids : 150g, taille : 6cm x 3cm x 2cm)
- Mélange d'uranium et de plutonium dans un rapport 3:2 (poids : 300g, taille : 12cm x 5cm x 3cm)
- Produit céramique à base d'alliage d'uranium et de molybdène (poids : 250g, taille : 10cm x 4cm x 2cm)
- Alliage d'uranium et de zircaloy à 10% d'uranium enrichi en U-235 (poids : 500g, taille : 10cm x 5cm x 1cm)
- Dispersions de plutonium dans un matériau de charge nucléaire (poids : 200g, taille : 8cm x 3cm x 2cm)
- Céramique à base d'oxyde d'uranium enrichi en U-235 (poids : 150g, taille : 6cm x 3cm x 2cm)
- Mélange d'uranium et de plutonium dans un rapport 3:2 (poids : 300g, taille : 12cm x 5cm x 3cm)
- Produit céramique à base d'alliage d'uranium et de molybdène (poids : 250g, taille : 10cm x 4cm x 2cm)
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SK
SL-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284420
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
Mélanges d'uranium et de plutonium
28442051
Ferro-uranium
28442059
Autres (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284420
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28442059
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28442059
1994:
28442091
➜
1995:
28442059