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Code SH 28443069 - Produits nucléaires Euratom
Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Uranium appauvri en U 235 sous forme de poudre (10 kg)
- Alliage de thorium et de zirconium (15 kg, 500 mm x 300 mm x 50 mm)
- Céramique contenant du thorium et de l'oxyde de zinc (50 pièces, 10 mm x 10 mm x 5 mm)
- Mélange de thorium et de graphite (200 g, 100 mm x 50 mm x 20 mm)
- Dispersions de thorium dans du métal (300 g, diamètre 50 mm, hauteur 20 mm)
- Alliage de thorium et de zirconium (15 kg, 500 mm x 300 mm x 50 mm)
- Céramique contenant du thorium et de l'oxyde de zinc (50 pièces, 10 mm x 10 mm x 5 mm)
- Mélange de thorium et de graphite (200 g, 100 mm x 50 mm x 20 mm)
- Dispersions de thorium dans du métal (300 g, diamètre 50 mm, hauteur 20 mm)
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284430
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
Autres
Ouvré
28443061
Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
28443069
Autres (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284430
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28443069
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28443069
1994:
28443059
➜
1995:
28443069