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Code SH 28443061 - Matériaux nucléaires Euratom
Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barre de thorium de 50 mm de diamètre et 1 mètre de longueur
- Fils de thorium de 1 mm de diamètre et 10 mètres de longueur
- Tôle de thorium de 500 mm x 1000 mm et 5 mm d'épaisseur
- Feuille de thorium de 100 mm x 500 mm et 0,5 mm d'épaisseur
- Bande de thorium de 20 mm de largeur et 100 mètres de longueur
- Profilé en U doré de 30 mm x 30 mm et 2 mètres de longueur
- Profilé en U appauvri en U235 de 40 mm x 20 mm et 3 mètres de longueur
- Fils de thorium de 1 mm de diamètre et 10 mètres de longueur
- Tôle de thorium de 500 mm x 1000 mm et 5 mm d'épaisseur
- Feuille de thorium de 100 mm x 500 mm et 0,5 mm d'épaisseur
- Bande de thorium de 20 mm de largeur et 100 mètres de longueur
- Profilé en U doré de 30 mm x 30 mm et 2 mètres de longueur
- Profilé en U appauvri en U235 de 40 mm x 20 mm et 3 mètres de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284430
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
Autres
Ouvré
28443061
Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
28443069
Autres (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284430
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28443061
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28443061
1994:
28443059
➜
1995:
28443061