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Code SH 28444110 - Tritium et ses composés
Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Échantillon de tritium pur à 98% (20 ml, récipient en verre)
- Alliage de tritium-zinc (400 g, 50 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Dispersion de tritium dans un polymère (10 kg, 500 mm de long, 200 mm de large, 50 mm d'épaisseur)
- Céramique renfermant un isotope radioactif de tritium (200 pièces, 20 mm de diamètre, 5 mm d'épaisseur)
- Mélange de tritium et de néon gazeux dans un récipient en acier inoxydable (100 l, 500 mm de haut, 300 mm de diamètre)
- Composé de tritium et de rhénium (500 g, 50 mm de long, 20 mm de large, 10 mm d'épaisseur)
- Matériau composite contenant du tritium et du polystyrène (200 m, 10 mm de diamètre)
- Alliage de tritium-zinc (400 g, 50 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Dispersion de tritium dans un polymère (10 kg, 500 mm de long, 200 mm de large, 50 mm d'épaisseur)
- Céramique renfermant un isotope radioactif de tritium (200 pièces, 20 mm de diamètre, 5 mm d'épaisseur)
- Mélange de tritium et de néon gazeux dans un récipient en acier inoxydable (100 l, 500 mm de haut, 300 mm de diamètre)
- Composé de tritium et de rhénium (500 g, 50 mm de long, 20 mm de large, 10 mm d'épaisseur)
- Matériau composite contenant du tritium et du polystyrène (200 m, 10 mm de diamètre)
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284441
Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
28444110
Isotope radioactif artificiel (Euratom); composés d’un isotope radioactif artificiel (Euratom)
28444190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284441
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444110
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444110
2021:
28444020
➜
2022:
28444110
2021:
28444030
➜
2022:
28444110