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Code SH 28444190 - Tritium et composés
Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à l’exclusion de l’isotope radioactif artificiel et ses composés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tube de sécurité pour lasers contenant un mélange de tritium et de zirconium (20 mm de diamètre, 50 mm de longueur)
- Pompe à vide munie d'un élément de détection de fuite en alliage de tritium et de cuivre (15 cm de longueur)
- Écran de visualisation de système de navigation aérienne en verre de quartz renfermant du tritium (28 cm de diagonale)
- Boîtier de détecteur de radiation en cermets de tritium et de tungstène (4 cm³, 200 g)
- Résonateur à très haute fréquence contenant un mélange de tritium et d'aluminium (1,5 cm de diamètre, 3 cm de longueur)
- Ampoule de sécurité pour éclairage à faible consommation contenant du tritium (10 cm de longueur)
- Cartouche de guitare électronique dotée d'un contrôle de volume à tritium (7 cm de longueur)
- Pompe à vide munie d'un élément de détection de fuite en alliage de tritium et de cuivre (15 cm de longueur)
- Écran de visualisation de système de navigation aérienne en verre de quartz renfermant du tritium (28 cm de diagonale)
- Boîtier de détecteur de radiation en cermets de tritium et de tungstène (4 cm³, 200 g)
- Résonateur à très haute fréquence contenant un mélange de tritium et d'aluminium (1,5 cm de diamètre, 3 cm de longueur)
- Ampoule de sécurité pour éclairage à faible consommation contenant du tritium (10 cm de longueur)
- Cartouche de guitare électronique dotée d'un contrôle de volume à tritium (7 cm de longueur)
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284441
Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
28444110
Isotope radioactif artificiel (Euratom); composés d’un isotope radioactif artificiel (Euratom)
28444190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284441
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444190
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444190
2021:
28444080
➜
2022:
28444190