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Code SH 28444290 - Éléments radioactifs prohibitifs
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Actinium-225 sous forme de poudre (10 g) dans un flacon de verre scellé
- Barreau de curium-244 (10 cm x 2 cm x 1 cm) dans un conteneur en acier inoxydable
- Gadolinium-148 en alliage avec du fer (20 % Gd) sous forme de feuille de métal (100 mm x 200 mm x 1 mm)
- Polonium-210 en dispersion dans un liant résine (10 mL) dans un récipient en.polyéthylène
- Uranium-232 en produit céramique de forme sphérique (diamètre 5 cm) dans une boîte en bois
- Einsteinium-253 en mélange avec du zirconium (80 % Es) sous forme de poudre fine (50 g) dans un sachet en polyéthylène
- Radium-223 dans un composé chimique à base d'acide chlorhydrique (20 mL) dans un flacon de verre scellé
- Barreau de curium-244 (10 cm x 2 cm x 1 cm) dans un conteneur en acier inoxydable
- Gadolinium-148 en alliage avec du fer (20 % Gd) sous forme de feuille de métal (100 mm x 200 mm x 1 mm)
- Polonium-210 en dispersion dans un liant résine (10 mL) dans un récipient en.polyéthylène
- Uranium-232 en produit céramique de forme sphérique (diamètre 5 cm) dans une boîte en bois
- Einsteinium-253 en mélange avec du zirconium (80 % Es) sous forme de poudre fine (50 g) dans un sachet en polyéthylène
- Radium-223 dans un composé chimique à base d'acide chlorhydrique (20 mL) dans un flacon de verre scellé
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284442
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
28444210
Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
28444290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444290
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444290
2021:
28444080
➜
2022:
28444290