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Code SH 28444310 - Uranium-233 et composés
Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions [y compris les cermets], produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Uranium-233 enrichi à 93% (masse de 10 kg)
- Alliage d'uranium-233 et de zirconium (forme de tube, Ø 20 mm, longueur 1 m)
- Dispersion de cérété d'uranium-233 (50% de uranium-233, 50% de zircaloy)
- Mélange de composés d'uranium-233 et de carbures (120 g, contenant 30% d'uranium-233)
- Produit céramique à base d'uranium-233 et d'alumine (forme de disque, Ø 50 mm, épaisseur 10 mm)
- Alliage d'uranium-233 et de cuivre (forme de fil, Ø 0,5 mm, longueur 10 m)
- Alliage d'uranium-233 et de zirconium (forme de tube, Ø 20 mm, longueur 1 m)
- Dispersion de cérété d'uranium-233 (50% de uranium-233, 50% de zircaloy)
- Mélange de composés d'uranium-233 et de carbures (120 g, contenant 30% d'uranium-233)
- Produit céramique à base d'uranium-233 et d'alumine (forme de disque, Ø 50 mm, épaisseur 10 mm)
- Alliage d'uranium-233 et de cuivre (forme de fil, Ø 0,5 mm, longueur 10 m)
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284443
Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
28444310
Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
28444320
Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
28444380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284443
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444310
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444310
2021:
28444010
➜
2022:
28444310