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Code SH 28444320 - Isotopes radioactifs artificiels
Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Isotopes radioactifs artificiels d' Americium-241 (poids : 5 g)
- Composé de Berkelium-249 (forme cristalline, taille : 1 cm3)
- Dispersion de Californium-252 sous forme de poreux (diamètre : 5 mm)
- Alliage de Curium-243 avec du fer (poids total : 10 kg)
- Céramique contenant du Plutonium-238 (taille : 2 cm x 3 cm x 4 cm)
- Composé de Berkelium-249 (forme cristalline, taille : 1 cm3)
- Dispersion de Californium-252 sous forme de poreux (diamètre : 5 mm)
- Alliage de Curium-243 avec du fer (poids total : 10 kg)
- Céramique contenant du Plutonium-238 (taille : 2 cm x 3 cm x 4 cm)
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SL-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284443
Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés
28444310
Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
28444320
Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
28444380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284443
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444320
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444320
2021:
28444020
➜
2022:
28444320
2021:
28444030
➜
2022:
28444320