Code SH 32030010 - Colorants végétaux

Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Extrait de curcuma en poudre, destiné à colorer des aliments (50 kg, 20 sacs de 2,5 kg)
- Poudre de bois de Campbell, extraite de feuilles de treesa (1 000 kg, 40 tonnes)
- Propolis en forme de pellets, extraite de résine d'arbres, pour usage industriel (500 kg, 20 caisses de 25 kg)
- Teinture forte concentrée, à base d'éosine extraite de curcuma, pour colorer des tissus (200 L, 10 bidons de 20 L)
- Éxtrait de bois de santal, sous forme de poudre fine, utilisé pour colorer des cosmétiques (100 kg, 5 sacs de 20 kg)
- Concentré de café, extraite de graines de café, pour colorer des aliments (300 kg, 15 sacs de 20 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    320300 Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale 32030010 Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3203
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320300
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32030010
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 32030010
2003: 32030011
2004: 32030010
2003: 32030019
2004: 32030010