Code SH 32139000 - Couleurs peinture artistique

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peinture artistique en tube de 20 ml, avec 24 couleurs différentes
- Pot de peinture pour enseignement de 500 ml, dans une palette de 12 couleurs
- Flacon de 100 ml de peinture pour modification de nuances, avec 6 options de teintes
- Godet de peinture pour des enseignes, contenant 1liter de peinture couleur rouge
- Peinture pour amusement en pastille, boîte de 12 pièces de 2 g
- Tube de 150 ml de peinture artistique, avec 6 options de couleurs métalliques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3213 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires 32139000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3213
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32139000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06