Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 33012931 - Huiles essentielles déterpénées
Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile essentielle de girofle déterpénée (10ml, 10% de composant actif)
- Huile essentielle de niaouli déterpénée (50ml, 15% de composant actif)
- Huile essentielle d'ylang-ylang déterpénée (20ml, 12% de composant actif)
- Huile essentielle de girofle concrète déterpénée (30g, 8% de composant actif)
- Huile essentielle d'ylang-ylang absolue déterpénée (100ml, 18% de composant actif)
- Huile essentielle de niaouli résinoïde déterpénée (50g, 12% de composant actif)
- Huile essentielle de niaouli déterpénée (50ml, 15% de composant actif)
- Huile essentielle d'ylang-ylang déterpénée (20ml, 12% de composant actif)
- Huile essentielle de girofle concrète déterpénée (30g, 8% de composant actif)
- Huile essentielle d'ylang-ylang absolue déterpénée (100ml, 18% de composant actif)
- Huile essentielle de niaouli résinoïde déterpénée (50g, 12% de composant actif)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles autres que d'agrumes
330129
Autres
De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
33012911
Non déterpénées
33012931
Déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012931
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2886/89
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24