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Code SH 33012911 - Huiles essentielles non déterpénées
Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Exemple : Huile essentielle de girofle brute, non déterpénée, extraite à partir de clous de girofle frais (1 kg, 1L)
- Exemple : Huile absolue d'ylang-ylang, non déterpénée, obtenue par centrifugation (500ml)
- Exemple : Solution concentrée d'huile essentielle de niaouli dans de la graisse de karité, non déterpénée (20%) (250g)
- Exemple : Oléorésine de romarin, non déterpénée, issue de la valorisation des sous-produits de la déterpénation (5L)
- Exemple : Eau distillée aromatique de bergamote, non déterpénée, obtenue par distillation à la vapeur (10L)
- Exemple : Huile essentielle de gattilier, non déterpénée, extraite par enfleurage (300ml)
- Exemple : Huile absolue d'ylang-ylang, non déterpénée, obtenue par centrifugation (500ml)
- Exemple : Solution concentrée d'huile essentielle de niaouli dans de la graisse de karité, non déterpénée (20%) (250g)
- Exemple : Oléorésine de romarin, non déterpénée, issue de la valorisation des sous-produits de la déterpénation (5L)
- Exemple : Eau distillée aromatique de bergamote, non déterpénée, obtenue par distillation à la vapeur (10L)
- Exemple : Huile essentielle de gattilier, non déterpénée, extraite par enfleurage (300ml)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles autres que d'agrumes
330129
Autres
De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
33012911
Non déterpénées
33012931
Déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012911