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Code SH 33021040 - Mélanges odorisants alimentaires
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Extrait de vanille liquide à 35% d' VAN (Vanille Absolute Naturelle) utilisé pour les formulations de desserts et de boissons gazeuses (50 mL)
- Mélange d'huiles essentielles de citron et de menthe pour les boissons rafraîchissantes (300 mL)
- Préparation à base de zeste d'orange et de pamplemousse pour les spiritueux (1 L)
- Extrait de fruit de yuzu japonais pour les boissons sans alcool (200 mL)
- Mélanges de baies de Genévrier et de citronnellal pour les gin et les tonics (500 mL)
- Solution alcoolique à base de zeste de citron et d'orange pour les boissons épicées (750 mL)
- Extrait de rhabarbe et de citron pour les eaux gazéifiées et les sodas (1,5 L)
- Mélange d'huiles essentielles de citron et de menthe pour les boissons rafraîchissantes (300 mL)
- Préparation à base de zeste d'orange et de pamplemousse pour les spiritueux (1 L)
- Extrait de fruit de yuzu japonais pour les boissons sans alcool (200 mL)
- Mélanges de baies de Genévrier et de citronnellal pour les gin et les tonics (500 mL)
- Solution alcoolique à base de zeste de citron et d'orange pour les boissons épicées (750 mL)
- Extrait de rhabarbe et de citron pour les eaux gazéifiées et les sodas (1,5 L)
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3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
330210
Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
Des types utilisés pour les industries des boissons
33021040
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330210
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33021040
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0045/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33021040
1995:
33021000
➜
1996:
33021040