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Code SH 37011000 - Plaques et films sensibilisés
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques radiographiques en verre de 18x24 cm pour examens médicaux
- Films photographiques plans pour radiographie en polycarbonate de 30x40 cm
- Pellicules sensibilisées en polyester pour radiologie de 20x25 cm
- Films à développement instantané pour rayons X en polymère de 15x20 cm
- Plaques à développer elles-mêmes en émulsion d'argent pour examens dentistaires de 3x4 cm
- Films photographiques plans pour mammographie en polymère de 18x24 cm
- Films photographiques plans pour radiographie en polycarbonate de 30x40 cm
- Pellicules sensibilisées en polyester pour radiologie de 20x25 cm
- Films à développement instantané pour rayons X en polymère de 15x20 cm
- Plaques à développer elles-mêmes en émulsion d'argent pour examens dentistaires de 3x4 cm
- Films photographiques plans pour mammographie en polymère de 18x24 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3701
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37011000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37011000
2009:
37011010
➜
2010:
37011000
2009:
37011090
➜
2010:
37011000