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Code SH 37023285 - Pellicules photographiques argent
Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule photographique en noir et blanc, largeur 40 mm, émulsion au bromure d'argent, 30 mètres de longueur
- Film photographique couleur, largeur 60 mm, émulsion au chlorure d'argent, 100 pieds de longueur
- Pellicule photographique diapositive, largeur 70 mm, émulsion auiodure d'argent, 50 mètres de longueur
- Film photographique pour portrait, largeur 90 mm, émulsion au bromure et au chlorure d'argent, 50 pieds de longueur
- Pellicule photographique cinématographique, largeur 70 mm, émulsion auiodure d'argent, 1000 pieds de longueur
- Film photographique couleur, largeur 60 mm, émulsion au chlorure d'argent, 100 pieds de longueur
- Pellicule photographique diapositive, largeur 70 mm, émulsion auiodure d'argent, 50 mètres de longueur
- Film photographique pour portrait, largeur 90 mm, émulsion au bromure et au chlorure d'argent, 50 pieds de longueur
- Pellicule photographique cinématographique, largeur 70 mm, émulsion auiodure d'argent, 1000 pieds de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
370232
Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
37023285
D'une largeur excédant 35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370232
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023285
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37023285
2009:
37023231
➜
2010:
37023285
2009:
37023250
➜
2010:
37023285
2009:
37023280
➜
2010:
37023285