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Code SH 37023900 - Pellicules photo monochrome
Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule photographique noir et blanc en rouleau de 35 mm de largeur
- Pellicule photographique à développement instantané sensitivée, non perforée, en rouleau de 60 mm de largeur
- Rouleau de pellicule photographique en couleur pour photographie en monochrome, non impressionnée, de 100 mm de largeur
- Pellicule photographique pour photographie noir et blanc, non perforée, en rouleau de 90 mm de largeur
- Rouleau de pellicule photographique à développement et tirage instantané, sensitivée, non impressionnée, de 80 mm de largeur
- Pellicule photographique en noir et blanc, non perforée, en rouleau de 95 mm de largeur
- Pellicule photographique à développement instantané sensitivée, non perforée, en rouleau de 60 mm de largeur
- Rouleau de pellicule photographique en couleur pour photographie en monochrome, non impressionnée, de 100 mm de largeur
- Pellicule photographique pour photographie noir et blanc, non perforée, en rouleau de 90 mm de largeur
- Rouleau de pellicule photographique à développement et tirage instantané, sensitivée, non impressionnée, de 80 mm de largeur
- Pellicule photographique en noir et blanc, non perforée, en rouleau de 95 mm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
37023900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023900
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 37023900
Changements en faveur de 37023900
2006:
37023900
➜
2007:
37023900
Changements en faveur de 37023900
2006:
37022000
➜
2007:
37023900
2006:
37023900
➜
2007:
37023900