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Code SH 37025200 - Pellicules photographiques 16 mm
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule photographique sensitivée, non impressionnée, en rouleau, largeur 10 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau polyester (50m)
- Rouleau de pellicule photographique, sensitivée, non impressionnée, largeur 15 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau acétate (30m)
- Pellicule photographique à développement et tirage instantanés, en rouleau, sensitivée, non impressionnée, largeur 16 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau polyethylene (25m)
- Pellicule photographique sensitivée, non impressionnée, en rouleau, largeur 12 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau nitrocellulose (40m)
- Rouleau de pellicule photographique, sensitivée, non impressionnée, largeur 13 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau polyester (60m)
- Rouleau de pellicule photographique, sensitivée, non impressionnée, largeur 15 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau acétate (30m)
- Pellicule photographique à développement et tirage instantanés, en rouleau, sensitivée, non impressionnée, largeur 16 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau polyethylene (25m)
- Pellicule photographique sensitivée, non impressionnée, en rouleau, largeur 12 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau nitrocellulose (40m)
- Rouleau de pellicule photographique, sensitivée, non impressionnée, largeur 13 mm, pour photographie en couleurs, polychrome, matériau polyester (60m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025200
D'une largeur n'excédant pas 16 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370252
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025200
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 37025200
Changements en faveur de 37025200
2011:
37025200
➜
2012:
37025200
Changements en faveur de 37025200
2003:
37025210
➜
2004:
37025200
2003:
37025290
➜
2004:
37025200
2011:
37025100
➜
2012:
37025200
2011:
37025200
➜
2012:
37025200