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Code SH 37025300 - Pellicules photo sensibilisées 16-35mm
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule photographique sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 20 mm de large et 25 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique à développement et tirage instantané, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 25 mm de large et 20 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique sensible, non impressionnée, perforée, en rouleau de 30 mm de large et 28 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique spéciale, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 32 mm de large et 22 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique de haute qualité, sensibilisée, non impressionnée, perforée, en rouleau de 20 mm de large et 25 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique pour filmes artistiques, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 24 mm de large et 28 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique à développement et tirage instantané, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 25 mm de large et 20 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique sensible, non impressionnée, perforée, en rouleau de 30 mm de large et 28 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique spéciale, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 32 mm de large et 22 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique de haute qualité, sensibilisée, non impressionnée, perforée, en rouleau de 20 mm de large et 25 m de long pour diapositives en couleurs
- Pellicule photographique pour filmes artistiques, sensibilisée, non impressionnée, en rouleau de 24 mm de large et 28 m de long pour diapositives en couleurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025300
D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370253
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025300
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24